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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABEILLE AVENIR
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BEE-PASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEE-PASS
ABEILLE AVENIR, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4299668
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2026
BEE-PASS de ABEILLE AVENIR

Présentation de la marque BEE-PASS

Déposée le 16 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABEILLE AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEE-PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABEILLE AVENIR domicilié(e) 75 impasse du Bardonnet - 38850 - BILIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 330 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque BEE-PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE-PASS arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

ABEILLE AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : BB BEE-PASS , B BEE-PASS ECLAIREUSES DE LA NATURE


ABEILLE AVENIR, Société à responsabilité limitée - 75 impasse du Bardonnet - 38850 - BILIEU - France - SIREN 535330229


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits de l'imprimerie ; produits d'imprimerie à usage pédagogique ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; guides d'activités pédagogiques imprimés ;

Ruches pour abeilles ; cadres de ruches ; cadres en bois pour ruches ; rayons de ruches ; cire gaufrée pour ruches ; cheminées pour ruche ; cheminées pour ruche permettant l'accès des abeilles en hauteur ;

Formation ; formation en matière d'apiculture ; organisation de séminaires de formation ; organisation d'expositions à des fins de formation ; organisation de démonstrations à des fins de formation ; production de vidéos de formation ; publication de textes pédagogiques ; publication de matériel pédagogique pour l'enseignement ; services d'expositions pédagogiques.